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Obligations et autres titres de créances : Visas accordés par le CMF


Année 2009 - Année 2008 - Année 2007 - Année 2006

Portée du visa du CMF
Le visa du CMF, n’implique aucune appréciation sur l’opération proposée. Le prospectus est établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le visa n’implique ni approbation de l’opportunité de l’opération ni authentification des éléments comptables et financiers présentés. Il est attribué après examen de la pertinence et de la cohérence de l’information donnée dans la perspective de l’opération proposée aux investisseurs.

Année 2010

Visa n° 10 - 688 en date du 22 Février 2010 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
STB 2010-1
(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)

Visa n° 10 - 686 en date du 05 Février 2010 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
TUNISIE LEASING 2009-2
(consulter la note d'opération)
Visa n° 685 - 10 en date du 26 Janvier 2010 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
AIL 2010-1
(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)
Visa n° 684 - 10 en date du 14 Janvier 2010 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
BTK 2009
(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)



Année 2009

Visa n° 09 - 682 en date du 25 Décembre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'E.O. subordonné :
Attijari leasing subordonné 2009
(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)

Visa n° 09 - 677 en date du 10 Décembre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « ATL 2009/3 »
(consulter la note d'opération) (consulter l'actualisation du document de référence)

Visa n° 09 - 676 en date du 10 Décembre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « CHO COMPANY 2009 »
(consulter le prospectus)

Visa n° 09 - 675 en date du 09 Décembre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « CIL 2009/3 »
(consulter la note d'opération) (consulter l'actualisation du document de référence)

Visa n° 09 - 674 en date du 04 Décembre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « BH 2009 »

Visa n° 09 - 670 en date du 28 Octobre 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « CHO 2009 »
(consulter le prospectus)

Visa n° 09 - 668 en date du 9 Septembre 2009 : Note d’opération mise à la disposition du public à
l’occasion de l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt
subordonné : « EMPRUNT SUBORDONNE AMEN BANK 2009 »

(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)

Visa n° 09 - 666 en date du 28 Août 2009 : Note d’opération mise à la disposition du public à
l’occasion de l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt
obligataire subordonné : « TUNISIE LEASING SUBORDONNE 2009 » (consulter la note d'opération)
(consulter le document de référence) (consulter l'actualisation du document de référence)

Visa n° 09 - 665 en date du 28 Août 2009 : Note d’opération mise à la disposition du public à
l’occasion de l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt
obligataire : « ATL 2009 - 2 » (consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)

Visa n° 09 - 664 en date du 28 Août 2009 : Note d’opération mise à la disposition du public à
l’occasion de l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt
obligataire : « HANNIBAL LEASE 2009 - 2 »
(consulter la note d'opération) (consulter le document de référence)

Visa n° 09 - 662 en date du 18 Août 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « BTE 2009 »
(consulter le prospectus)

Visa n° 09 - 660 en date du 7 Août 2009 : prospectus relatif à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « MEUBLATEX 2008»
(consulter le prospectus)

Visa n° 09 - 657 en date du 17 Juillet 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « CIL 2009 - 2 »
(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 656 en date du 9 Juillet 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « HANNIBAL LEASE 2009 - 1 »

Visa n° 09 - 654 en date du 15 Juin 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « UIB 2009 - 1 »
(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 653 en date du 11 Juin 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : « CIL 2009 - 1 »
(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 648 en date du 20 Avril 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire subordonné :
« ATB SUBORDONNE 2009 »
(consulter la note d'opération : version française - version arabe)

Visa n° 09 - 645 en date du 13 Avril 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : ATL 2009
(consulter la note d'opération : version française - version arabe)


Visa n° 09 - 639 en date du 20 Janvier 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : STB 2008 - 2
suite à
l’approbation de changement du taux d’intérêt de l’emprunt obligataire « STB 2008-2 »
(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 639 en date du 20 Janvier 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : STB 2008 - 2

(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 638 en date du 19 Janvier 2009 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : TL 2009 - 1
(consulter la note d'opération)

Visa n° 09 - 637 en date du 08 Janvier 2009 : prospectus abrégé d'émission et d'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : AIL 2009 - 1
(consulter le prospectus)



Année 2008

Visa n° 08 - 632 en date du 10 Décembre 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : ATTIJARI BANK 2008
(consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 631 en date du 01 Décembre 2008 : note d'opération relative à l'émission de l'emprunt
obligataire
subordonné :
CIL 2008 (consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 629 en date du 05 Novembre 2008 : note d'opération relative à l'émission et
l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
TL 2008 - 3
(consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 624 en date du 15 Août 2008 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
TL 2008 - 2
(consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 621 en date du 15 Août 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : SIHM 2008 (consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 615 en date du 24 Juillet 2008 : note d'opération relative à l'émission de l'emprunt
obligataire
subordonné :
ATL 2008 (consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 614 en date du 17 Juillet 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : CIL 2008 - 1 (consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 613 en date du 15 Juillet 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : AIL 2008 (consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 607 en date du 18 Avril 2008 : note d'opération relative à l'émission de l'emprunt
obligataire :
BH 2008
(consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 606 en date du 18 Avril 2008 : Note d'opération relative à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : STB 2008 - 1
(consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 605 en date du 18 Avril 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : ATL 2008 (consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 603 en date du 14 Avril 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : Hannibal Lease 2008 - 1
(consulter le prospectus)


Visa n° 08 - 602 en date du 04 Avril 2008 : note d'opération relative à l'émission de l'emprunt
obligataire
subordonné : Amen Bank 2008 (consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 600 en date du 04 Avril 2008 : note d'opération relative à l'émission de l'emprunt
obligataire : Tunisie Leasing 2008 - 1 (consulter la note d'opération)

Visa n° 08 - 597 en date du 10 Mars 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : PANOBOIS 2007 (consulter le prospectus)

Visa n° 08 - 593 en date du 08 Février 2008 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : UNIFACTOR 2008 (consulter le prospectus)


Année 2007


Visa n° 07 - 586 en date du 31 décembre 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : CIL 2007 - 2

Visa n° 07 - 583 en date du 06 décembre 2007 : note d'opération relative à l'augmentation de capital: AMEN BANK

Visa n° 07 - 581 en date du 28 novembre 2007 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : Tunisie Leasing 2007 - 2

Visa n° 07 - 579 en date du 21 novembre 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : CIL 2007 - 1

Visa n° 07 - 578 en date du 14 novembre 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt subordonné remboursable : BH 2007

Visa n° 07 - 577 en date du 24 octobre 2007 : note d'opération relative à l'émission et l'admission
au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : TL 2007 - 1

Visa n° 07 - 576 en date du 30 août 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : AIL 2007 - 1

Visa n° 07 - 575 en date du 29 août 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : STM 2007 - 1

Visa n° 07 - 573 en date du 02 août 2007 : prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : ATL 2007 - 1

Visa n° 07 - 565 en date du 20 avril 2007 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt subordonné remboursable :
Tunisie Leasing subordonné 2007

Visa n° 07 - 564 en date du 05 avril 2007 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire : ATB 2007 - 1


Année 2006

Visa n° 06 - 551 en date du 27 décembrel 2006 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire convertible en actions :
OCA ATTIJARI BANK 2006

Visa n° 06 - 550 en date du 26 décembre 2006 : Prospectus d'émission et d'admission au marché
obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
: AMEN BANK 2006

Visa n° 06 - 539 en date du 20 octobre 2006 : Prospectus d'émission et d'admission au marché
obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
UNIFACTOR 2006

Visa n° 06 - 535 du 30 août 2006: Prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire
de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
BTKD 2006 - 1

Visa n° 06 - 534 du 31 juillet 2006 : Prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire
de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
TUNISIE LEASING 2006 - 1

Visa n° 06 - 531 du 1er juin 2006 : Prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire
de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
El WIFAK LEASING 2006 - 1

Visa n° 05 - 526 du 28 avril 2006 : Prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire
de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire
EL MOURADI PALACE 2005

Visa n° 06 - 525 du 28 avril 2006 : note d'opération relative à l'émission et l'admission au
marché obligataire de la cote de la bourse de l'emprunt obligataire :
ATL 2006 - 1



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